Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE SAINT-RIGAUD
PICARD PERE ET FILS (SA)

Numéro de dépôt :
1446479
Date de dépôt :
28/06/1987
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
28/06/2007

Présentation de la marque LES CAVES DE SAINT-RIGAUD

Déposée le 28 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LES CAVES DE SAINT-RIGAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS domicilié(e) Route de St Loup de la Salle, 71150 CHAGNY (dossier no 2091785) - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU domicilié(e) (dossier no 2091785) - France.

La marque LES CAVES DE SAINT-RIGAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CAVES DE SAINT-RIGAUD est expirée depuis le 28 juin 2007.

PICARD PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES D'YVAL , LE CHAI DES BURGONDES , CHARLES COLLIN , LA FRIGOULE , ARNAUD DE CHAMBLAY


PICARD PERE ET FILS (SA) - Route de St Loup de la Salle, 71150 CHAGNY (dossier no 2091785) - France - SIREN 726620073


Cabinet Claude GUIU - (dossier no 2091785) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1997 n°2091785 - Publication au BOPI 1997-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Vins